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MENTIONS LEGALES

1. LE SITE www.my-eco-design.com
Responsable et éditeur du site :
Le site Internet www.my-eco-design.com est édité par la société 1r design, Société par Actions Simplifiée au capital de 39.960 Euros, dont le siège social est situé au 190, chemin de la Couvette – 73 410 La Biolle – n° téléphone : + 33 (0) 4 79 61 13 29 (ouvert du lundi au vendredi de 10 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 513 810 143, numéro de TVA intracommunautaire : FR 46 513 810 143.
Le directeur de la publication est Monsieur Sylvain DENAT, en sa qualité de représentant légal de la société 1r design.
Site conçu par :
Le site Internet www.my-eco-design.com a été conçu par la société 1r design, Société par Actions Simplifiée au capital de 39.960 Euros, dont le siège social est situé au 190, chemin de la Couvette – 73 410 La Biolle – n° téléphone : + 33 (0) 4 79 61 13 29 (ouvert du lundi au vendredi de 10 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 513 810 143, numéro de TVA intracommunautaire : FR 46 513 810 143.
Le directeur de la publication est Monsieur Sylvain DENAT, en sa qualité de représentant légal de la société 1r design.
Le site www.my-eco-design.com est hébergé par la société ITIKA, S.A.S. au capital de 26 000 Euros,  immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 532 137 452, dont le siège social est situé à 3, place de la Rotonde – 13014 Marseille – Téléphone : + 33 (0)4 91 42 53 41 – Site internet : www.itika.net. Gérant Maxime LONGUET.

2. ACCÈS AU SITE
L’accès au site est possible 24h sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de 1r design et sous réserve d’éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.

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4. DONNÉES PERSONNELLES
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Pour toute demande concernant l’exercice de ces droits, l’utilisateur peut soit adresser un Email au service client de la société à l’adresse via notre formulaire, soit adresser un courrier simple à la société à l’adresse suivante : 190, chemin de la Couvette – 73 410 La Biolle – n° téléphone : + 33 (0) 4 79 61 13 29
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7. INTEGRITE DES PRESENTES MENTIONS LÉGALES
La nullité en tout ou partie d’une quelconque des stipulations des présentes mentions légales au regard d’une disposition légale ou réglementaire ou d’une décision de justice devenue définitive n’entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachée de nullité.

8. LITIGES
Le non respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français.

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